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Marques déposées par Court Circuit
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COURT CIRCUIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COURT CIRCUIT
Court Circuit, Association

Numéro de dépôt :
3644224
Date de dépôt :
15/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique

Présentation de la marque COURT CIRCUIT

Déposée par voie électronique le 15 avril 2009 par Court Circuit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT CIRCUIT »

Le déposant est Court Circuit, Association domicilié(e) ZA Les Gouvernaux II 26120 CHABEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GRANDOUILLER domicilié(e) Petit Lierne 26120 CHATEAUDOUBLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Court Circuit a également déposé les autres marques suivantes : COURT CIRCUIT ASSOCIATION POUR UNE REPRISE EN MAIN CITOYENNE DE L'ECONOMIE ALIMENTAIRE , Lbp , AQUANOR , CC. CITYCHAUSS , PREMIUM LE HAUT DE GAMME BY SOREFI , KARE SAINT-DENIS


Court Circuit, Association - ZA Les Gouvernaux II 26120 CHABEUIL - France


Michel GRANDOUILLER - Petit Lierne 26120 CHATEAUDOUBLE - France


Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Inscription le 16 février 2010 - Rejet total n°516520 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.